Du conseil municipal du jeudi 29 juin 2017





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BOIS ET BRICOLAGE (7 / 11 ans)

Le Mercredi de 14h à 16h

Inscription au trimestre


ATELIER BOIS ET BRICOLAGE

QUOTIENTS

PRIX/SEANCE

QF 1

1,53 €

QF 2

3,13 €

QF 3

4,35 €

QF 4

4,95 €

QF 5

5,48 €

QF 6

7,00 €

QF 7

7,63 €

QF 8

8,23 €

EVEIL CORPOREL (4/5 ans)

Le Mercredi de 14h à 16h et/ou le samedi matin

Inscription par cycle


ATELIER EVEIL CORPOREL

QUOTIENTS

PRIX/SEANCE

QF 1

0,61 €

QF 2

1,25 €

QF 3

1,74 €

QF 4

1,98 €

QF 5

2,19 €

QF 6

2,80 €

QF 7

3,05 €

QF 8

3,29 €



La facturation des ateliers spécifiques est réalisée par trimestre. Tout trimestre entamé est du. Pour l’atelier spécifique « Piscine », l’ensemble des cours sera facturé (soit une année).


  1. TARIFS ACCUEILS DE LOISIRS EXTRASCOLAIRES




QUOTIENTS

Matin

Après-Midi

Repas

Journée Complete

QF 1

1,92 €

2,93 €

0,99 €

5,84 €

QF 2

3,33 €

4,99 €

1,71 €

10,03 €

QF 3

3,57 €

5,32 €

2,45 €

11,34 €

QF 4

3,83 €

5,91 €

2,90 €

12,64 €

QF 5

4,38 €

6,51 €

3,40 €

14,29 €

QF 6

4,48 €

6,70 €

3,85 €

15,03 €

QF 7

5,49 €

8,54 €

4,37 €

18,40 €

QF 8

5,82 €

8,73 €

4,91 €

19,46 €


Inscriptions et horaires

L’ALSH du mercredi fonctionne de 13h45 à 16h30 – accueil péricentre à partir de 13h30 et jusqu’à 19h
Les inscriptions à l’ALSH des vacances scolaires (hors été) sont possibles à la journée de 9h à 16h30 ou à la 1/2 journée avec ou sans repas. Accueil péricentre à partir de 7h15 et jusqu’à 19h (sans supplément) à la MEJ.

Pour l’ALSH de l’été les inscriptions sont à la journée de 9h à 16h30. Arrivée possible jusqu’à 9h30. Accueil péricentre à partir de 7h15 et jusqu’à 19h (sans supplément).
Modification / Annulation

Pour l’ALSH des vacances scolaires, En cas de modifications d’inscription, prévenir le secrétariat de la MEJ par écrit 48h à l’avance.
Pour l’ALSH du mercredi, l’inscription doit être confirmée et définitive au plus tard le lundi 18 h qui précède
Dans tous les cas, toute absence non justifiée sera facturée, sauf sur avis médical présenté dans les 48H.
3/ SECTEUR JEUNES
Le secteur Jeunes organise des activités dans le cadre extrascolaire (Ticket Sport et Loisirs ; les mercredis du Pass’Âge pour les jeunes de 11 à 14 ans ; L’espace-Jeunes, lieu d’accueil informel pour les jeunes de 11 à 17 ans)

Une cotisation annuelle est demandée pour participer aux activités

Tarif cotisation annuelle 2017/2018 : 5.00 €

 Avis de la commission Petite enfance –Enfance – Vie scolaire - Jeunesse : avis favorable à l’unanimité – 1 abstention (Mme BERROU-GALLAUD)
 Avis de la commission Finances – Personnel – Affaires générales – Développement économique – Elections : avis favorable à l’unanimité – 2 abstentions (Mme BERROU-GALLAUD – Mme BENJAMIN-CAIN)

Mise aux voix la présente délibération est adoptée à l’unanimité – 6 abstentions (Mr AUTRET – Mr SALAUN – Mme BERROU-GALLAUD – Mme DELAFOY – Mme BONDER-MARCHAND – Mme BENJAMIN-CAIN)

Fait à LE RELECQ-KERHUON, le
Le Maire,
Yohann NEDELEC

235 – D53 – 17 : CONVENTION DE PARTENARIAT « COLLEGES NUMERIQUES ET INNOVATION PEDAGOGIQUE »

La Ville du RELECQ-KERHUON a répondu à un appel à projet du Ministère de l’Education Nationale «plan numérique 2017 – collège numérique et innovation pédagogique » pour les 3 écoles élémentaires publiques de la ville (les écoles Jean Moulin, Achille Grandeau et Jules Ferry).

Cet appel à projet de Préfiguration du plan numérique pour l’éducation permet l’équipement d’une « classe mobile » par établissement.
La collectivité a été sélectionnée pour bénéficier d’une subvention pour l’acquisition d’équipements (matériels et services) adaptés aux usages scolaires et aux finalités éducatives.
Les matériels à usage collectif dits « classes mobiles » pour les écoles primaires doivent être inclus dans des offres comportant un « chariot » (meuble sur roulettes ou valise de type trolley), au moins 12 tablettes pour les élèves, afin d’assurer au moins une tablette pour 2 élèves, un équipement numérique pour l’enseignant, une borne WiFi mobile, intégrée ou non au chariot, ainsi qu’une solution logicielle de supervision
L’acquisition de ce matériel est subventionnée à hauteur de 50 % par l’académie, le reste étant à charge de la collectivité. Pour l’équipement des 3 classes mobiles, la participation totale sera de 17 000 € (soit 8 500 € pour la ville).
L’Académie s’engage également à financer l’achat de ressources pédagogiques supplémentaires à hauteur de 500 € par classe mobile. Les ressources seront acquises par le collège de référence pour le compte des 3 écoles.
Il est proposé au Conseil Municipal :
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention de partenariat « collèges numériques et innovation pédagogique » et tous documents ayant trait à ce dossier.

 Avis de la commission Petite enfance –Enfance – Vie scolaire - Jeunesse : avis favorable à l’unanimité
 Avis de la commission Finances – Personnel – Affaires générales – Développement économique – Elections : avis favorable à l’unanimité

Mise aux voix la présente délibération est adoptée à l’unanimité – 6 abstentions (Mr AUTRET – Mr SALAUN – Mme BERROU-GALLAUD – Mme DELAFOY – Mme BONDER-MARCHAND – Mme BENJAMIN-CAIN)

Fait à LE RELECQ-KERHUON, le
Le Maire,
Yohann NEDELEC

235 – D54 – 17 : GROUPEMENT DE COMMANDES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS : ADHESION AU TITRE DES MARCHES 2018 DES DENREES ALIMENTAIRES

Dans le respect du Code des Marchés Publics établi par le décret n° 2017-516 du 10 avril 2017 et afin de réaliser des achats dans des conditions économiques les plus avantageuses et en prenant en compte des objectifs de développement durable, il a été créé un groupement de commandes constitué de personnes publiques : établissements publics de l’Etat, d’une part et collectivités territoriales et/ou établissements publics locaux, d’autre part.
Il est précisé que pour les denrées alimentaires, la coordination du Groupement est installée au Lycée Tristan Corbière à MORLAIX.
Considérant l’intérêt que la ville peut avoir pour son service de restauration scolaire, il est proposé au Conseil Municipal :
 - d’adhérer à ce Groupement de Commandes des Etablissements Publics d’Enseignement du Finistère implanté à MORLAIX pour les marchés des denrées alimentaires 2018, à la fois pour les marchés signés au 1er janvier 2018 et pour les marchés reconductibles pour 1 an au 1er janvier 2018.
 - de désigner Monsieur le Maire ou l’Adjoint au Maire chargé de la restauration scolaire pour représenter la ville au sein du Groupement.
 - d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous documents ayant trait à ce dossier.
 - d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à s’acquitter de la cotisation d’adhésion, fixée à 160 € par l’Assemblée Générale du 4 mai 2017. (pour rappel : 160€ en 2016)


 Avis de la commission Petite enfance –Enfance – Vie scolaire - Jeunesse : avis favorable à l’unanimité
 Avis de la commission Finances – Personnel – Affaires générales – Développement économique – Elections : avis favorable à l’unanimité

Mise aux voix la présente délibération est adoptée à l’unanimité – 6 abstentions (Mr AUTRET – Mr SALAUN – Mme BERROU-GALLAUD – Mme DELAFOY – Mme BONDER-MARCHAND – Mme BENJAMIN-CAIN)


Fait à LE RELECQ-KERHUON, le
Le Maire,
Yohann NEDELEC


235 – D55 – 17 : RAPPORT D’ACTIVITE DU POLE SOLIDARITES, ANNEE 2016

Pour l’exercice 2016, le bilan d’activité a été établi par le Pôle Solidarités et présenté au Conseil d’Administration du CCAS le 9 mai 2017.
Pour la parfaite information des élus il est proposé de présenter le rapport, pour information, au Conseil Municipal.
Ce dernier est structuré autour des thèmes suivants :

1.                  Le Pôle Solidarités

2.                  Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

3.                  Le Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique (CLIC)

4.                 Le Service de Soins à Domicile (SSIAD)

5.                  Le Service Emploi

Il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte du présent rapport.

 Avis de la commission Solidarités – Emploi – Vie quotidienne – Agenda 21 – Handicap : dont acte
 Avis de la commission Finances – Personnel – Affaires générales – Développement économique – Elections : Dont acte.

Le Conseil Municipal prend acte de la présente délibération.

Fait à LE RELECQ-KERHUON, le
Le Maire,
Yohann NEDELEC
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