Mémoire en réponse aux observations reçues lors de l’enquête publique





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Projet de sablière à Loiré

Mémoire en réponse aux observations reçues
lors de l’enquête publique


Juillet 2013

SOMMAIRE

1Préambule 9

2Situation de SDVL 9

3Réponse à l’Avis de l’autorité environnementale 10

3.1rappel sur l’usage pressenti de ces sables 10

3.2Aire d’alimentation du captage d’eau potable des thuyas 11

3.3résultats des sondages pédologiques 13

3.4Mesures de protections acoustiques 13

3.5Complements sur les modalités de remblaiement et des contrôles qualité des matériaux acceptes pour le remblaiement coordonne 14

3.5.1Rappel des déchets inertes admissibles 14

3.5.2Origine de ces déchets 15

3.5.3Modalités de contrôle des déchets inertes apportés 16

3.6justification surface en eau résiduelle et impact sur le debit de l’argos 20

3.6.1Justification du respect des 5 hectares en eau 20

3.6.2Impact sur l’Argos de la création du premier plan d’eau 22

3.6.3Compléments sur l’impact du remblaiement sur l’hydrodynamisme local 23

3.6.4Risques potentiels de contamination de la nappe 24

3.7justification complementaire des besoins 26

3.8complements sur l’emprise de la route 27

3.9deplacement de la ligne electrique 28

3.10complement sur la stabilite des terrains 28

3.11Rappel sur le trafic routier induit 29

3.12Capotage des convoyeurs 31

3.13 dossier de dérogation d’especes protegées 31

3.14Concertation prealable 31

4reponse aux remarques de la societe Orbello Granulats 32

5Réponse aux remarques de la Sauvegarde de l’Anjou 32

5.1capacites de remblaiement 32

5.2Conséquences hydrodynamiques 34

6Réponse aux remarques de Candeen Patrimoine Environnement 35

6.1Risques liés a l’eau 35

6.1.1Perméabilité des matériaux 35

6.1.2Augmentation des ruissellements superficiels 35

6.1.3Démarrage du remblaiement 37

6.1.4Incidence vis-à-vis du captage de Vritz 37

6.2Cohérence sur la problématique des déchets inertes 37

6.2.1Volume et origine des déchets inertes 37

6.2.2Nature des déchets inertes 38

6.3mesures de bruit 38

6.4Risque routier 39

6.5Impact sur le réseau d’adduction d’eau potable 39

6.6Projet complementaire 40

7Reponse aux remarques de monsieur Cahu 40

7.1Risque avéré de pollution des eaux 41

7.1.1Exemples de données scientifiques 41

7.1.2Risques de pollutions souterraines 43

7.1.3Zone de déchargement des déchets inertes 43

7.2Légalité du principe de prévention 44

7.3conditions de remblaiement 44

7.3.1Surestimation des gisements de déchets inertes 44

7.3.2Solution technique liée au remblaiement 44

7.4Compatibilite avec les schemas directeurs 45

7.4.1Avec le SDAGE Loire-Bretagne 45

7.4.2Avec le SAGE de l’Oudon 46

8Questions complémentaires du commissaire enquêteur 47

8.1prise en charge de la consommation en eau des riverains en cas de probleme avéré sur leurs puits 47

8.2expertise geologique liée au captage de vritz 48

8.3Effet de l’exploitation du premier plan d’eau 48

8.4dispositif de contrôles des déchets inertes et de la qualite des eaux 48


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