Note complémentaire au chapitre 4 «Femmes en lutte, luttes de femmes»





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Annexes à Créateurs d’utopies (Pierre Thomé, 2012, éditions Yves MICHEL)


Note complémentaire au chapitre 4 « Femmes en lutte, luttes de femmes »



Les grandes avancées féminines du XXe siècle

1

De la répression à la reconnaissance de la contraception 1

Simone Veil et l'interruption volontaire de grossesse 3

De la répression à la reconnaissance de la contraception


Au début des années 1960, la sexualité féminine est encore "réglementée" en grande partie par la loi du 23 juillet 1920 interdisant la contraception et l'avortement, toutefois les transgressions sont nombreuses et des femmes commencent à se mobiliser. En 1961, l'ouverture du premier centre de Planning familial à Grenoble marque le début d’une période véritablement révolutionnaire pour "la cause des femmes"1.

Dès 1936, Emmanuel Mounier avait pourtant estimé nécessaire de rappeler que « La femme aussi est une personne »2, en soulignant la double oppression qu’elle subit : « quelques centaines de milliers d'ouvriers bouleversent l'histoire, parce qu'ils ont pris conscience de leur oppression. Un prolétariat spirituel, cent fois plus nombreux, celui de la femme, reste en dehors de l'histoire »3. Malgré cet appel, et malgré la présence de la gauche au pouvoir, plusieurs années ont pourtant encore été nécessaires, déjà pour que les femmes deviennent des citoyennes à part entière avec le droit de vote en 1945, et ensuite pour que les questions liées à la sexualité soient enfin abordées publiquement.
La loi répressive de 1920

La France sort de la Première Guerre mondiale et a besoin de main d'œuvre. Lors des débats à l'Assemblée nationale et au Sénat, la droite extrême de Léon Daudet (fils d'Alphonse) en appelle à la protection de la race ! La gauche, très minoritaire, lutte vaillamment : « votre morale, peut se résumer en cette phrase : toute liberté pour la bourgeoisie, mais pour le peuple, des enfants, afin de les opprimer ! »4, mais rien n'y fait et la loi est votée à une majorité écrasante ; elle est correctionnalisée en 1923, les jurys d'assise étant estimés trop tendres. En 1942, le régime de Vichy la durcit en faisant de l'avortement "un crime contre la sûreté de l'État" pouvant être puni de la peine de mort, ce sera le cas en 1943 pour "une faiseuse d'anges", blanchisseuse de son état. Cet article est supprimé à la Libération.

La loi de 1920 est à l'origine de l'article 317 du code pénal : peine d'emprisonnement et d'amende d'une part pour toute femme se faisant avorter pour des raisons non thérapeutiques, l'avortement étant autorisé seulement "quand la vie de la mère est en danger", et d'autre part pour toute personne procurant l'avortement, et s'il s'agit de médecins ou de personnel para médical, ceux-ci sont suspendus au moins cinq ans de tout exercice de leur profession. Au fil du temps, cette loi est de moins en moins appliquée et elle n’a plus aucun effet dissuasif contre l'avortement. La démonstration est ainsi faite qu'une loi, si répressive soit-elle, ne peut aller à l'encontre de la détresse rencontrée par des milliers de femmes enceintes sans l'avoir désiré et contraintes à rechercher des solutions couteuses et dangereuses pour leur santé, voire pour leur vie.

Par définition, ce qui est clandestin s'évalue mal, aussi le nombre estimé d'avortements, avant la loi Veil, varie, suivant les sources, de 300 000 à 800 000 par an. Le chiffre le plus souvent retenu est celui de 350 000, avec un décès pour 1000. Dans un film documentaire réalisé par Mariana Otero, "Histoire d'un silence"5, Joëlle Brunerie-Kauffmann, médecin gynécologue, connue pour son engagement pour la reconnaissance légale de l'avortement, s'étonne du silence de la plupart de ses collègues. Selon elle, ils étaient nombreux à savoir, car ils avaient à intervenir en urgence pour pratiquer des curetages hémostatiques à la suite d'avortements ratés ; ils ne pouvaient donc ignorer la détresse et la souffrance de ces femmes : « On vivait dans l'hypocrisie la plus totale. Comment des générations de médecins ont-elles pu supporter cela ? » 6. Sans doute la crainte de sanctions pénales, et de ne plus pouvoir exercer… le poids aussi de la morale chrétienne, influente dans le milieu médical. Mais les actes de désobéissance civile vont se multiplier.
La contraception autorisée : loi Neuwirth

C’est en 1956 que l’une des premières organisations de désobéissance civile voit le jour, il s’agit de "Maternité heureuse" qui, en 1960, devient le "Mouvement français pour le planning familial" (MFPF). À ses débuts, son action est orientée vers la popularisation de moyens contraceptifs efficaces, tout particulièrement auprès des familles les plus démunies, plus exposées aux risques sanitaires des avortements clandestins. Le MFPP cherche à faire abolir les articles 648 et 649 du code de la Santé publique interdisant les procédés propres à prévenir la grossesse. Il ne s'oppose pas ouvertement à l'Église catholique, mais veut être « un acteur de la laïcisation des corps et de la sexualité »7, en faisant en sorte que la société civile s’éloigne de vingt siècles de morale chrétienne et de culpabilité. Il fait valoir qu'il y a des méthodes contraceptives plus efficaces que la méthode Ogino8, dite des températures.

Le développement du Planning, soutenu par une bonne partie de la gauche, gêne l'Église catholique qui réagit en condamnant fermement toute politique favorable à l'usage de moyens contraceptifs. En mai 1961 le pape Jean XXIII avait déjà rappelé que « La transmission de la vie humaine est confiée par la nature à un acte personnel et conscient, et comme tel soumis aux lois très sages de Dieu, lois inviolables et immuables. […]. Sur le plan naturel, la modération des bas appétits est sagesse et source de bien »9.

Les prises de positions controversées de l'Église catholique n'empêchent pas le Planning de se développer et d'ouvrir des centres d'information avec distribution de moyens contraceptifs, dont la pilule, dans plusieurs villes, les premières étant Grenoble et Sotteville-lès-Rouen.

Une première victoire survient en décembre 1967 avec le vote de la loi dite Neuwirth10 qui reconnaît le droit à la contraception orale. Les débats à l'Assemblée Nationale et au Sénat ont été longs, passionnés et ont donné lieu à des déclarations étonnantes : « La fornication sera rationalisée par la contraception... C’est l’abominable exploitation de tout ce qu’il y a d’animal et de porcin dans l’âme humaine… C’est une ouverture aux jeunes des portes de la licence »11.

Malgré cette opposition, la loi est votée et l’Église réagit en juillet 1968 avec l’encyclique « Humanae Vitae » de Paul VI entièrement consacrée au mariage : « dans la tâche de transmettre la vie, ils (les conjoints) ne sont pas libres de procéder à leur guise, comme s'ils pouvaient déterminer de façon entièrement autonome les voies honnêtes à suivre, mais ils doivent conformer leur conduite à l'intention créatrice de Dieu. […]. C'est en sauvegardant les deux aspects essentiels, union et procréation, que l'acte conjugal conserve intégralement le sens de mutuel et véritable amour » 12. Après l’effervescence de Mai 68, ces injonctions papales font sourire et irritent, beaucoup de catholiques ne les acceptent pas et ressentent cette encyclique comme un camouflet en total décalage avec ce qu’ils vivent. Désormais la pilule dispute à Dieu le contrôle des naissances !

Toutefois, la loi Neuwirth contient des restrictions : le remboursement de la pilule n’est pas prévu ; les mineures doivent avoir l'autorisation des parents pour l'obtenir et n’osent pas toujours demander. De plus, des rumeurs plus ou moins fondées circulent sur les conséquences néfastes de la pilule sur la santé ; l'astreinte d'une prise quotidienne provoque des oublis ; enfin, et c'est là sans doute le principal obstacle à une véritable application, les premiers décrets d'application ne sortent qu'à partir de 1969, à cause du retard pris dans les autorisations nécessaires pour la commercialisation des pilules. D’après Sophie Chauveau « les lenteurs administratives et les hésitations des services concernés ont freiné la diffusion de la contraception et l'information sur ces produits » 13. Lucien Neuwirth en fait lui-même le constat : « seule, en contradiction avec la volonté de la loi, une puissance administrative a bloqué la préparation et la publication des décrets d'application. Ce sabotage délibéré ne pouvait qu'aboutir à l'encouragement des pratiques abortives, inévitable résultat de l'échec éventuel de la contraception »14. Sophie Chauveau précise que la puissance administrative en question est le Service central de la Pharmacie.

L’accès à la contraception est donc loin de se généraliser : sept ans après la promulgation de la loi le taux d'utilisation de la pilule chez les femmes de 20 à 44 ans ne souhaitant pas d'enfants, est seulement de 7%15 et le recours aux pratiques abortives est loin de diminuer. Un autre combat commence, celui de la dépénalisation de l’avortement, c’est le Mouvement pour la libéralisation de l’avortement et de la contraception (MLAC)16 qui en est le principal leader.

Simone Veil et l'interruption volontaire de grossesse


En mai 1973, les résultats des élections législatives montrent une belle poussée de la gauche parlementaire rassemblée autour du Programme commun17, mais la droite conserve cependant la majorité à l'Assemblée nationale. Pierre Mesmer, Premier ministre, confie au Garde des sceaux, Jean Taittinger, la lourde tâche d'étudier une nouvelle législation concernant l'avortement. Un projet de loi est repoussé par l'Assemblée nationale fin 1973. Le décès de Georges Pompidou, président de la République, en avril 1974, provoque une élection anticipée et Valérie Giscard d'Estaing est élu. Jacques Chirac devient Premier ministre et Simone Veil ministre de la Santé. C'est à cette dernière qu'est confiée la lourde tâche de faire avancer rapidement la question de l'avortement. Cette désignation est significative d’une approche beaucoup moins judicaire, déjà ce n’est plus le ministre de la Justice qui en a la charge, ensuite la ministre de la santé est une femme réputée pour ses engagements personnels.

Le projet de loi est prêt pour être débattu à la session d'automne de 1974 des deux Parlements. L’Assemblée nationale est une institution de mâles : neuf femmes pour 481 hommes ! Pendant les trois jours de discussion, 74 orateurs se succèdent, huit sont des femmes, y compris Simone Veil présente en permanence.

Les débats longs, répétitifs, parfois stéréotypés, n'apportent pas un éclairage bien nouveau et sont presque un "copié collé" de ceux de 1967 sur la loi Neuwirth. Toutefois, le clivage gauche / droite n'est pas opérant : si la gauche reste un bloc uni, globalement favorable à la loi, en revanche la droite, non soumise à une discipline de vote, est loin d’être unanime. Chaque député prenant la parole commence invariablement son discours par l'éloge de la ministre de la santé, Simone Veil : "je veux rendre hommage à votre passé…", ce qui n'empêche pas certains de la soupçonner ouvertement d'agir à l'encontre de ses convictions. Simone Veil y répond ainsi : « je ne suis pas contrainte de faire voter un texte qui irait à l'encontre de mes sentiments […]. J'ai une conscience et c'est selon ma conscience que je m'exprime… Depuis longtemps en ma double qualité de femme et de magistrat, j'estimais que la situation n'était plus tolérable. J'ai rédigé un texte qui est le reflet de mes convictions personnelles Je voudrais vous faire partager une conviction de femme, je m'excuse de le faire devant cette assemblée presque exclusivement composée d'hommes, aucune femme ne recourt de gaité de cœur à l'avortement, il suffit de les écouter. C'est toujours un drame et cela restera toujours un drame ».

Dans les rangs de la gauche, les députés du PCF jouent leur rôle habituel, non sans lyrisme quand ils expliquent longuement que l'origine de l'avortement est à rechercher dans les désastreuses politiques économiques et sociales de ce gouvernement et de ses prédécesseurs : « quelle est votre politique de construction de logements sociaux, d'équipement en crèches, en maisons maternelles ou en centres sociaux… Une femme qui veut avorter n'est-elle pas la victime de votre politique anti sociale ? […]. Une politique globale de transformation de la société, celle qui est comprise dans le programme commun de la gauche, permettra seule de progresser vers une solution réelle au problème de l'avortement » (Jacqueline Chonaval, PCF). Mais le propos, à gauche, reste digne, mesuré : « comment peut-on penser qu'une femme qui a pris la décision d'avorter et qui ira jusqu'au bout, n'est pas en état de détresse : Alors qu'elle encourt déjà le mépris et l'hostilité de son milieu, doit-on encore ajouter la culpabilisation par la loi ? » (Jean-Pierre Cot, PS)… « Les femmes, aujourd'hui, ne veulent plus être traitées en coupables ou en mineures irresponsables » (Hélène Constant PCF)… « Désormais donner la vie sera autant un phénomène de culture qu'un fait de nature » (Louis Mexandeau, PS).

En revanche sur les bancs de la droite les choses se passent beaucoup moins bien. Les opposants à la loi sont surtout des natalistes nationalistes qui craignent que la légalisation de l'avortement amplifie la dénatalité en France, mettant ainsi la Nation en péril. Michel Debré (RPR) en est l'un des chantres : « Prenons garde : La France, hier, dépensait pour aider à avoir des enfants, la France, demain, peut dépenser pour aider à ne pas en avoir […]. Monumentale erreur historique. Nous acceptons le risque de diminuer, nous acceptons le risque de vieillir, alors que d'autres, à nos portes, croissent et rajeunissent […]. Faisons attention à la solidité de notre nation ». Le journal "Valeurs actuelles" reprend l'argument en publiant un article "On joue la France" : « la chute de la natalité pour une nation équivaut à un suicide. La France est désormais engagée sur cette voie. La législation de l'avortement ne peut que l'y inciter ». Ce à quoi Simone Veil répond : « Tout laisse à penser que l'adoption du projet de loi n'aura que peu d'effets sur le niveau de la natalité en France, au plus, les avortements légaux remplaçant en fait les avortements clandestins ».

Au fil des heures les arguments deviennent raciaux. Chiffres à l'appui, des députés cherchent à démontrer que l'Europe occidentale et la race blanche vont être mis à mal par cette loi : « En, 1926, la race blanche représentait 32,3% de la population mondiale… aujourd'hui, ce chiffre est de 24,3%. Pour l'an 2000 nos prévisions sont terriblement pessimistes : la race blanche ne représentera plus que 13,3% […]. Craignons d'amorcer un processus irréversible conduisant à une société inhumaine qui aura admis que la vie de nos semblables peut être sacrifiée à des considérations égoïstes » (André Forens (UDF). Ce rapprochement entre évolution raciale et avortement conduit un certain nombre de députés UDF à se "lâcher" sans aucune retenue : l'avortement est comparé à un génocide ; il est question « d'eugénisme, de mise à mort, d'avortoirs, de permis légal de tuer… de barbarie organisée et couverte par la loi, comme elle le fut il y a trente ans par le nazisme… ». « Il nous est demandé de participer à une sorte de Saint-Barthélèmy, où des enfants en puissance de naître seraient quotidiennement sacrifiés », s'écrie l'un d'entre eux !

La réponse de Simone Veil est cinglante : « l'amalgame est une technique de terrorisme intellectuel qui n'a pas sa place dans un débat où chacun se trouve devant sa conscience et sa responsabilité. Où est la conscience, où est la responsabilité lorsqu'on utilise ce genre d'arguments ? Où est la réflexion lorsqu'on accuse le Gouvernement auquel j'appartiens et le ministre que je suis d'ouvrir la voie au nazisme ? ».

Cependant quelques députés de droite font en sorte que le débat retrouve de la dignité, telles, Hélène Missoffe (RPR) : « culpabiliser et ignorer les femmes qui ont recours à l'avortement, cependant que sont reconnues leurs difficultés, me semble une démarche indigne… Se fermer les yeux, est à la fois lâche, stupide et injuste », Anne-Marie Fritsch (centriste) : « l'expérience, la souffrance, l'humiliation, la dignité de ces femmes, exigent notre modestie ».

La gauche émet quelques réserves, la principale concernant la non prise en charge des frais hospitaliers pour les avortements au-delà de six semaines, même si les actes sont tarifés (plafond à ne pas dépasser), elle estime que cela est discriminatoire. Une deuxième concerne la période d'essai de cinq ans, avec de nouvelles discussions à cette échéance. Elle n'en fait cependant pas des préalables et la loi est approuvée dans la nuit du 28 au 29 novembre 1974 par 284 voix (dont 104 de la droite) sur 520 députés

La loi Veil, promulguée le 17 janvier 1975, est confirmée en 1979, le remboursement des frais hospitaliers admis en déc. 1982, enfin, le temps de recours à l'IVG non thérapeutique passe de dix à douze semaines avec la loi du 4 juillet 2001.

Note rédigée par Hélène Rescan juillet 2011

1 Gisèle Halimi, La cause des femmes, 1973, Grasset

2 Emmanuel Mounier, Esprit, N° spécial, juin 1936

3 ibid.

4 Député Berthon, cité par Gisèle Halimi, op.cité

5 "Histoire d'un secret", film documentaire de Mariana Otero, 2003, produit par "Blaq out" (en DVD)

6 ibid.

7 Florence Rochefort, Le rôle laïcisateur du Planning familial, dans Le PSU vu d'en bas, collectif, 2009, Rennes, PUR

8 Docteur Ogino, gynécologue japonais (1882-1975), à l'origine d'une méthode contraceptive naturelle consistant à repérer les périodes de fécondation dans le cycle menstruel et ainsi de réguler les naissances par le jeu de l'abstinence. La marge d'erreur s'est avérée rapidement importante, d'où l'expression "bébé Ogino" !

9 "Mater et Magistra", Jean XXIII, 1961, version en français, éd. du Vatican

10 Lucien Neuwirth, député de la Loire de 1958 à 1981

11 Assemblée Nationale, archives 1967, 3e législature, en ligne : http://archives.assemblee-nationale.fr/

12 Paul VI, Humanae vitae, 1968, version en français, éd. du Vatican (annexe 4.4. http://genepi2.pagesperso-orange.fr/utopies_annexes.html)

13 Sophie Chauveau, "Les espoirs déçus de la loi Neuwirth", Histoire femmes et société, N°18 - 2003

14 Lucien Neuwirth, Le Monde du 18 février 1972

15 Source : Institut national des études démographiques. Ce taux passe à 37% en 1978, il est actuellement de 60%

16 Michelle Zancarini-Fournel, « Histoire(s) du MLAC (1973-1975) », CLIO-Histoire, femmes et sociétés, N°18-2003 (annexe 4.5. http://genepi2.pagesperso-orange.fr/utopies_annexes.html )

17 Programme commun de la gauche, 1972 (annexe 1.14. http://genepi2.pagesperso-orange.fr/utopies_annexes.html)


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