8 – TAPIS ROULANTS, ESCALIERS ET PLANS INCLINES MECANIQUES
Dispositions réglementaires | Dispositions prévues |
Obligatoirement doublé par un cheminement accessible non mobile ou un ascenseur
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Signalisation, repérage :
Visibilité
contraste par rapport à l’environnement immédiat
vision et lecture possible en positions debout et assis
absence d’effets d’éblouissement, de reflet ou de contre-jour
accès possible à moins de 1 m pour les signalisations de hauteur inférieure à 2,20m
Lisibilité :
contraste par rapport au fond du support
hauteur des caractères proportionnée aux circonstances
hauteur mini des éléments relatifs à l’opération : 15 mm
hauteur mini des autres éléments : 4,5 mm
Compréhension :
recours à des icônes et pictogrammes
pictogrammes normalisés lorsqu’ils existent
informations écrites en lettres bâton
code couleur homogène et continu dans tout l'établissement
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Main courante de chaque côté de l'équipement
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Arrêt d’urgence repérable et accessible en positions debout et assis
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Éclairage respectant les dispositions du chapitre 14
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Départ et arrivée : contraste de couleur ou de lumière
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Arrivée sur la partie fixe : signal tactile ou sonore
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9 – NATURE ET COULEUR DES MATERIAUX DE REVETEMENTS ET QUALITE ACOUSTIQUE
Dispositions réglementaires | Dispositions prévues |
Tapis fixes :
dureté nécessaire pour ne pas gêner la progression d'un fauteuil roulant
ressauts de moins de 2 cm
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Respect des existences réglementaires acoustiques en temps de réverbération et surface de matériaux absorbants
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En l’absence de réglementation :
Aire d’absorption équivalente représente au moins 25 % de la surface au sol dans les lieux d'accueil et d'attente du public, et dans les salles de restauration
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10 – PORTES, PORTIQUES ET SAS
Dispositions réglementaires | Dispositions prévues |
Caractéristiques dimensionnelles pour les ERP neufs :
portes desservant des locaux de plus de 100 personnes : largeur 1,40m avec un vantail d’au moins 0,90m
portes desservant des locaux de moins de 100 personnes : largeur 0,90m
portes des sanitaires, douches et cabines non adaptés : 0,80m
portiques de sécurité : largeur 0,80m
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Caractéristiques dimensionnelles pour les ERP situés dans un cadre bâti existant :
portes desservant des locaux de plus de 100 personnes : largeur de passage utile 1,20 m mini avec un vantail d’au moins 0,80 m (0,77 m de passage utile)
portes desservant des locaux de moins de 100 personnes : largeur mini 0,80 m (0,77 m de passage utile)
portiques de sécurité : largeur de passage utile 0,77 m mini
Pour les établissements hôteliers et avec locaux d'hébergement existants :
portes d'accès aux chambres : passage utile mini 0,83 m
si porte en amont du cheminement plus étroite, porte de la chambre de largeur mini 0,77 m
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Espaces de manœuvre de portes :
ouverture en poussant : longueur mini de 1,70 m
ouverture en tirant : longueur mini de 2,20m
SAS d’isolement : présence d’un espace rectangulaire de 1,20mx2,20m devant chaque porte à l’intérieur du SAS et
d’un espace rectangulaire de 1,20mx1,70m devant chaque porte à l’extérieur du SAS
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Espace de manœuvre devant chaque porte (sauf celles ouvrant sur un escalier)
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Espace de manœuvre devant chaque porte à l’intérieur des SAS hors débattement de la porte non manœuvrée
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Espace de manœuvre devant chaque porte à l’extérieur des SAS
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Poignées de portes pour les ERP neufs :
facilement préhensibles en position debout ou assis
extrémité à plus de 0,40 m d'un angle rentrant ou de tout obstacle
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Poignées de portes pour les ERP situés dans un cadre bâti existant :
facilement préhensibles en position debout ou assis
pour une porte automatique, durée d'ouverture permet le passage d'un fauteuil et détecte les personnes de toutes tailles
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Déverrouillage des systèmes d’ouverture électrique signalé par un signal sonore et lumineux
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Effort d’ouverture inférieur ou égal à 50 N
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Parties vitrées importantes repérables à l'aide d'éléments visuels contrastés
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Si travaux ou renouvellement : portes, encadrements et poignées doivent présenter un contraste visuel par rapport à leur environnement
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