Département du Loiret





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titreDépartement du Loiret
date de publication18.12.2019
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typeAdresse

Département du Loiret

Arrondissement d’Orléans

Canton de Châteauneuf-sur-Loire

Commune de Fay-aux-Loges



FORMULAIRE

Réservations des salles du pôle d’activités culturelles
POUR LES PARTICULIERS :

☐ Madame ☐ Monsieur

NOM : Prénoms :

Adresse :

Code postal : Ville :

Téléphone : Courriel :
Documents à fournir :

☐ Carte nationale d’identité ou passeport ou permis de conduire

☐ Justificatif de domicile de moins de trois mois

☐ Copie de la police d’assurance civile avec les garanties exigées sauf pour accéder et s’inscrire à la bibliothèque

☐ Fiche technique détaillée des aménagements et équipements susceptibles d'y être installés,

☐ Engagement de se conformer aux dispositions du présent règlement,

☐ Demande d’autorisation de débit de boisson (si nécessaire)

☐ Autorisation parentale d’inscription d’un mineur à la bibliothèque

POUR LES ORGANISMES :

NOM DE L’ORGANISME :

Adresse de l’organisme :

Code postal : Ville :

Téléphone : Courriel :

NOM DU REPRESENTANT LEGAL : Qualité :

Adresse du représentant :

Code postal : Ville :

Téléphone : Courriel :
POUR LES GROUPES SCOLAIRES :

NOM DE L’ECOLE :

Adresse de l’école :

Code postal : Ville :

Téléphone : Courriel :

NOM DU RESPONSABLE : Qualité :

Adresse du responsable :

Code postal : Ville :

Téléphone : Courriel :
Documents à fournir :

☐ Copie des statuts de l’association ou de l’organisme

☐ Récépissé actualisé de la déclaration délivré par la Préfecture pour les associations

☐ Copie de la police d’assurance multirisque association en cours de validité, avec les garanties exigées

☐ Références de la police d'assurance responsabilité multirisques association en cours de validité,

☐ Fiche technique détaillée des aménagements et équipements susceptibles d'y être installés,

☐ Engagement de se conformer aux dispositions du présent règlement,

☐ Documents de communication liés à la manifestation et que l’association souhaite diffuser,

☐ Demande d’autorisation de débit de boisson (si nécessaire)


FORMULAIRE

Réservations des salles du pôle d’activités culturelles
Périodicités souhaitées1 :

ANNUELLE (janvier à décembre) PONCTUELLE TRIMESTRIELLE


NOM DE LA SALLE SOUHAITEE2

Jour et heure de réservation3

Nombre de personnes attendues4

Objet de l’activité(s) envisage(s)








































































































































































































































1Pour des nécessités de services et d’égalité de traitements, les réservations trimestrielles doivent être envoyées à l’accueil du PAC, au moins deux semaines avant, pour les réservations trimestrielles au moins quatre mois avant le début de l’année civile (mois de septembre).

2 La salle de la Bibliothèque municipale ne peut pas être réservée par les personnes physiques ou par les organismes.

3 Pour les réservations annuelles et trimestrielles, indiquer par exemple « Tous les mardis de 14h à 17 ».

4 Indiquer pour les groupes scolaires, le niveau de la classe attendue.


MERCI DE RETOURNER LE FORMULAIRE A l’ADRESSE OU AU COURRIEL INDIQUES CI-DESSOUS

Mairie de Fay-aux-Loges - 48 rue abbé Georges Thomas – 45450 FAY aux Loges.  02-38-59-57-11  02-38-57-03-46

marie-odile.raluy@mairie-fayauxloges.fr - www.mairie-fayauxloges.fr


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