«Enjeux et principes d’animation des Politiques aulnaysiennes de cohésion sociale» ville





télécharger 357.63 Kb.
titre«Enjeux et principes d’animation des Politiques aulnaysiennes de cohésion sociale» ville
page1/5
date de publication19.12.2019
taille357.63 Kb.
typeDocumentos
  1   2   3   4   5

27-02-2007





LE CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE (CUCS)

« Enjeux et principes d’animation des Politiques aulnaysiennes de cohésion sociale »

VILLE

D'AULNAY-SOUS-BOIS


Département de la Seine-saint-Denis


Contrat urbain de cohésion sociale 2007 / 2009

commune d'AULNAY-SOUS-BOIS





Entre l’Etat,

représenté par M. Jean-François CORDET, Préfet de la Seine-Saint-Denis


Et la commune d'Aulnay-sous-Bois,

représentée par son maire, M. Gérard GAUDRON
Vu la circulaire du Ministre de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement et de la Ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité, du 24 mai 2006 relative aux contrats urbains de cohésion sociale,
Vu la délibération du Conseil municipal du 15 mars 2007 habilitant le maire à signer le contrat urbain de cohésion sociale,
Vu le diagnostic sur la situation sociale dans la commune figurant dans le présent contrat,
Il est convenu ce qui suit :
Article 1 : L’Etat et la commune s’engagent à mener une action concertée pour atteindre les objectifs décrits dans le présent contrat.
Article 2 : L’Etat et la commune mobilisent les moyens financiers nécessaires à la mise en oeuvre de ces priorités. Au titre de l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances, l’Etat y consacre un montant annuel de crédits de 326 300 €, dans les conditions fixées ci-après.
Article 3 : L’Etat et la commune veillent à procéder à l’évaluation des actions conduites dans le cadre du contrat.
Article 4 : Celui-ci s’applique pour les années 2007, 2008 et 2009. Il pourra le cas échéant être modifié par avenant.

A Aulnay-sous-Bois, le 27 février 2007
Pour l'Etat, Pour la Commune,
Le Préfet de la Seine-Saint-Denis, le maire d'Aulnay-sous-Bois,

Signé Signé

Jean-François CORDET Gérard GAUDRON

I- LE TERRITOIRE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE D’AULNAY-SOUS-BOIS
1.1 Délimitation et mise en contexte local
1.2 Des territoires aux caractéristiques diverses
1.3 Les caractéristiques socio-économiques des populations du territoire communal et diagnostic emploi
1.4 Cohérence sociale et territoriale
II- LES ORIENTATIONS STRATEGIQUES DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
2.1 De la cohésion sociale au projet urbain global
2.2 L’objectif du Contrat Urbain de Cohésion Sociale d’Aulnay-sous-Bois
2.3 Le diagnostic à l’échelle départementale

2.3.1 L’école et ses missions

2.3.2 L’emploi, l’insertion et le développement économique

2.3.3 La cohésion sociale, un problème majeur pour le département
2.4 Les axes prioritaires d’intervention du Contrat Urbain de Cohésion Sociale d’Aulnay-sous-Bois

2.4.1 L’Emploi, l’insertion et le développement économique

2.4.1.1 Améliorer l’accueil et le suivi des publics

2.4.1.2 Renforcer l’accompagnement individuel des chercheurs d’emploi

2.4.1.3 Diversifier l’offre locale d’insertion par la création d’entreprises d’insertion

2.4.1.4 Redynamiser le tissu économique local et favoriser l’implantation de nouvelles activités par la création d’entreprises

2.4.1.5 Renforcer les moyens des politiques de l’emploi
2.4.2 La Prévention de la délinquance

2.4.2.1 Poursuivre toutes les prévention, une indispensable nécessité

2.4.2.2 Poursuivre intensément le développement du lien social et l’animation de la vie de quartiers

2.4.2.3 Développer les initiatives de citoyenneté et l’accompagnement des projets de jeunes
2.4.3 La Réussite Educative et les actions en direction des jeunes scolaires

2.4.3.1 Activer encore plus les leviers qui facilitent l’accès à l’insertion et à l’intégration scolaire

2.4.3.2 Redynamiser la prise en charge des jeunes enfants

2.4.3.3 Promouvoir davantage une animation globale et coordonnée des actions éducatives
2.4.4 L’Atelier Santé Ville (ASV)
2.4.5 L’Habitat et le cadre de vie

2.4.5.1 Intensifier de manière immédiate le traitement du cadre de vie

2.4.5.2 Accompagner la participation des habitants à l’amélioration du cadre de vie, une nécessite à bâtir

2.4.5.3 Le développement de l’habitat et du logement

2.4.5.3.1 Intensifier la mixité sociale des quartiers prioritaires

2.4.5.3.2 Répondre aux enjeux de la cohésion sociale en développant les réponses aux besoins en logement

2.4.5.3.3 Réussir les relogements et participer à la prévention des expulsions locatives

2.4.5.3.4 Accès aux transports en commun
III- LA MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE D’AULNAY-SOUS-BOIS
3.1 Pour un guichet unique des lieux de traitement des demandes sociales et la recherche d’une cohésion globale

3.1.1 L’intérêt d’une globalisation des lieux d’accueil et d’accompagnement des aulnaysiens

3.1.2 Une structure globale qui organise à terme chaque ensemble territorial prédéfini

3.1.3 Pour une structure associative qui porte le Contrat Urbain de Cohésion Sociale, la PIM revue et corrigée

3.1.4 Un réseau partenarial local à redéfinir autour du Contrat Urbain de Cohésion Sociale
3.2 Composition et fonctionnement de l’instance de pilotage et de l’instance technique et de suivi

3.2.1 L’instance de pilotage

3.2.2 L’instance technique

3.2.3 L’instance de suivi
3.3 L’évaluation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale d’Aulnay-sous-Bois
3.4 Une direction de projet à la hauteur des ambitions affichées
3.5 Les partenaires privilégiés du Contrat Urbain de Cohésion Sociale
3.6 Programmation annuelle
3.7 Convention pluriannuelle
3.8 Engagement financier de l’Etat au titre de l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Cances (ACSé).
Annexes : 1- CUCS – Indicateurs de délinquance

2- Liste des personnes rencontrées

3- Fiches de bilan semestriel et annuel.

PREAMBULE

Ce document-cadre- base de la convention partenariale- s’inscrit dans les objectifs et priorités de la Ville d’Aulnay-sous-Bois, de l’Etat et de l’ensemble des partenaires du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS). Tous les élus concernés ont été sollicités pour sa construction. Aussi, il s’est agi de s’appuyer sur l’expérience et l’apport des différents directeurs généraux et des responsables de l’emploi, de la sécurité, de la jeunesse, du programme de rénovation urbaine, des sports, des centres sociaux afin de l’élaborer. Les différents entretiens se sont déroulés du 15 août au 30 novembre 2006.
Le document a pour objet principal d’exposer d’une part les problématiques et enjeux auxquels se trouve confronté le territoire du CUCS, d’autre part de tracer les axes prioritaires d’intervention dans lesquels s’inscriront les programmes d’actions couvrant la durée du dispositif. Enfin, il s’agit de préciser les conditions d’une mise en œuvre coordonnée et cohérente du dispositif.
La ville d’Aulnay-sous-Bois a une position privilégiée dans l’armature urbaine de la région parisienne. Située à proximité d’importantes voies de communication (RER, autoroutes, routes nationales…), elle est aussi aux portes de l’aéroport de Roissy Charles De Gaulle. De nombreux équipements (Scènes des musiques actuelles, Ecole nationale de musique, Espace de spectacle « Prévert », nombreux gymnases, structures associatives municipales « Maison de l’Entreprise et l’Emploi », Plateforme d’Insertion Multiservices « PIM », centres sociaux) y sont installés. La vie associative y est d’une extrême richesse. Le forum annuel des associations accueille plus de 150 associations, proposant diverses prestations complémentaires aux habitants. En outre, la création, par la Commune, d’importantes structures associatives qui ont une action offensive de proximité apporte de nombreuses réponses au traitement des difficultés sociales, économiques, d’emploi des habitants. Elles émaillent une grande partie du territoire communal, notamment celui concerné par la politique de la ville.
La politique municipale s’organise dans une logique d’occupation du terrain. Ainsi, outre le programme de rénovation urbaine, la maison de l’entreprise et de l’emploi (M2E), la plateforme d’insertion multiservices (PIM), les centres sociaux et les antennes jeunesse entre autres, la Commune structure une intervention sociale urbaine qui fait ses preuves depuis plusieurs années, mais qui mérite d’être amplifiée dans le cadre du CUCS, voire pour certains secteurs d’activités faire l’objet d’une réorganisation plus cohérente autour dudit dispositif.
La Politique de la ville, initialement conçue à titre expérimentale, s’est enracinée et est devenue désormais une action d’envergure de portée nationale pour lutter contre les exclusions sociales, économiques et territoriales. Le Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) succède ainsi à partir du 1er janvier 2007 au Contrat de Ville comme cadre du projet de territoire, développé au bénéfice des quartiers en difficulté. La circulaire du 24 mai 2006 pose les principes fondamentaux et le calendrier de la mise en œuvre du dispositif.
Cette circulaire précise que le Contrat Urbain de Cohésion Sociale « intégrera et mettra en cohérence l’ensemble des dispositifs existant sur le territoire concerné et concourant aux objectifs prioritaires fixés, quelle que soit leur échelle d’intervention ». Cet objectif concerne, notamment, les projets de Réussite Educative (PRE), le Contrat Educatif Local (CEL), l’Ecole Ouverte, le Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS), l’Atelier Santé Ville (ASV), le dispositif « Ville-Vie-Vacances », le volet éducatif du Contrat Local de Sécurité (CLS). Le nouveau cadre proposé est donc un « contrat global et cohérent ».
Le triptyque « urbain, économique et social » sera le fil conducteur et stratégique du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Ignorer l’un de ces volets revient ainsi à limiter l’efficacité du dispositif. Il conviendra donc de trouver les meilleures articulations et les synergies les plus efficaces entre ces trois dimensions, hautement complémentaires.
L’échelle et les caractéristiques d’intervention de la Politique de la Ville ont beaucoup évolué ces dernières années. Ainsi, le développement social urbain se côtoie avec le développement social de quartier dans l’objectif de traiter plus efficacement les questions posées aux territoires concernés.
Le Contrat de Ville d’Aulnay-sous-Bois a apporté de nombreuses satisfactions et améliorations aux territoires qu’il couvrait, essentiellement les quartiers nord. Il a promu l’émergence et le développement d’équipements structurants auxquels il convient de donner plus de force et d’efficacité par un plus grand accompagnement de leurs actions et missions. Le Contrat Urbain de Cohésion Sociale approfondira le traitement des problématiques sociales et économiques et leur articulation avec le programme de rénovation urbaine. Il privilégiera des critères pertinents pour la compréhension et le traitement des problèmes. Son objectif sera, enfin, de privilégier la construction et le portage de projets par plusieurs partenaires, s’appuyant sur une approche transversale.
I- LE TERRITOIRE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE D’AULNAY-SOUS-BOIS
La ville d’Aulnay-sous-Bois a souhaité dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale re-investir les quartiers les plus en difficulté. Outre la Rose des Vents qui a fait l’objet, depuis plusieurs décennies, d’un traitement de la Politique de la Ville, il s’agit d’intégrer aux priorités territoriales de nouvelles entités dont les caractéristiques spatiales, sociales et économiques se dégradent progressivement depuis déjà quelques années. L’élargissement des territoires prioritaires sera ainsi l’occasion de privilégier un traitement visant à harmoniser l’ensemble de ces espaces.
Les partenaires institutionnels du CUCS (Ville et Etat principalement) accompagneront ainsi, par leur mobilisation financière et humaine, ces territoires prioritaires.
1.1- Délimitation et mise en contexte local
Le territoire couvert par le Contrat Urbain de Cohésion Sociale se développe  d’une part, aux confins de l’urbanisation traditionnelle, en transition avec les emprises d’activités de l’axe Paris Roissy (Parinor, Citroën, Parc des Expositions), d’autre part, dans un espace en continuité, allant de la Rose des Vents au Gros Saule. Afin d’obtenir un véritable effet levier de l’intervention et produire à court terme un changement perceptible, une homogénéisation des stratégies au sein du périmètre concerné, s’est imposée. Le territoire du CUCS comprend ainsi 8 quartiers associés à des niveaux de traitement et de prise en charge identiques.


    • Rose des vents

    • Etangs

    • Mérisiers

    • Cité de l’Europe

    • Mitry

    • Ambourget

    • Gros Saule

    • Chanteloup.


L’intervention publique s’organisera de manière prioritaire dans tous ces quartiers. Pour certains d’entre eux, il s’agit de poursuivre et de renforcer la démarche déjà engagée dans le cadre du Contrat de Ville précédent et pour d’autres, les intégrer pour la première fois dans le territoire de la Politique de la Ville. Les problèmes que connaissent de nombreux quartiers de la ville sont incontestables. Dans un contexte d’arbitrage difficile, qui ne nie en rien les problèmes que connaît l’ensemble du territoire, la ville s’est engagée avec l’Etat à concentrer les investissements sur les quartiers plus haut définis.
Les quartiers intégrés au CUCS répondent donc tous à des critères spécifiques. Ils connaissent des situations de décrochage, certes d’intensité différente, mais ils n’en demeurent pas moins confrontés à des difficultés mettant en cause leur équilibre territorial et social. Les habitants sont en majorité en grande difficulté et dans une précarité sociale et professionnelle qui se creuse. Les décrochages scolaires sont nombreux. Un certain nombre de jeunes confrontés à la délinquance empoisonnent la vie des quartiers et de leurs habitants. Toutes ces situations méritent d’être reconsidérées intensément dans le cadre du dispositif en construction afin de faire de ces territoires, à terme, des espaces comme les autres.
1.2- Des territoires aux caractéristiques diverses
Les quartiers couverts par le CUCS, outre la continuité urbaine, présentent de nombreuses caractéristiques communes qui en font une totalité relativement homogène et étendue :


    • Le tissu urbain est récent

    • La densité d’équipements publics est moyenne, répondant aux besoins actuels des habitants

    • La répartition des équipements est toutefois inégale d’un quartier à l’autre.


En effet, les équipements publics sont concentrés au nord de la RN2 (Maison de l’emploi, PIM, Centres sociaux, antennes jeunesse…), laissant toutefois les quartiers de Mitry-Ambourget et le Gros Saule peu équipés. On trouve cependant dans tous les quartiers des écoles, des collèges et une mairie annexe. Cette offre de services correspond réellement aux attentes des habitants. La capacité d’accueil des équipements et leur zone d’influence sont toutefois à élargir. Aussi, il s’agit de chercher un équilibre entre les territoires et encourager des articulations entre eux.
Le profil socio-démographique des quartiers et leur évolution, ainsi que leur vécu et leur image, retiennent l’attention. Actuellement, l’image négative qui affecte ces quartiers est à l’origine d’une dépréciation de l’immobilier et est liée en partie à la délinquance qui s’y déroule malgré les efforts importants d’amélioration du patrimoine et les nombreuses actions de prévention qui y sont développées.
C’est en poursuivant l’amélioration de la qualité du parc immobilier, en renforçant le traitement des difficultés sociales et économiques et en apportant des réponses fortes et satisfaisantes à la délinquance que l’on pourra rompre la fatalité de ces mécanismes qui s’entretiennent mutuellement.
  1   2   3   4   5

similaire:

«Enjeux et principes d’animation des Politiques aulnaysiennes de cohésion sociale» ville icon1 allemandou b. "Histoire du handicap. Enjeux scientifiques, enjeux...
«Handicap et exclusion. La construction sociale du handicap», in l’Exclusion, l’état des savoirs, Paris, La Découverte, 1996, p....

«Enjeux et principes d’animation des Politiques aulnaysiennes de cohésion sociale» ville icon[Contrat de Ville de l’Agglomération de Limoges appel à projets 2016 – Note de cadrage
«cadre de vie; «cohésion sociale» et «insertion et développement économique»

«Enjeux et principes d’animation des Politiques aulnaysiennes de cohésion sociale» ville iconRapport est le produit de l’enquête nationale «testing»
«testing» en France mise en œuvre par le bit avec le soutien financier de la Direction de l’Animation, de la Recherche et des Etudes...

«Enjeux et principes d’animation des Politiques aulnaysiennes de cohésion sociale» ville iconMission Santé et Territoires
«santé» des contrats urbains de cohésion sociale (cucs), Ateliers santé-ville (asv), etc.). La loi Hôpital, Patient, Santé, Territoire...

«Enjeux et principes d’animation des Politiques aulnaysiennes de cohésion sociale» ville iconEmmanuelle murcier (acepp)
«le fer de lance» avec le soutien de l’éducation populaire, l’animation, du sport, de la culture et de l’ensemble des politiques...

«Enjeux et principes d’animation des Politiques aulnaysiennes de cohésion sociale» ville iconActualité juridique au 16 juillet 2013
«participation» n’est pas que la communication ou la concertation autour de projets de politiques publiques. C’est aussi une perspective...

«Enjeux et principes d’animation des Politiques aulnaysiennes de cohésion sociale» ville iconCerc conseil de l’Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

«Enjeux et principes d’animation des Politiques aulnaysiennes de cohésion sociale» ville iconL’analyse de pratiques professionnelles et la régulation la cohésion...
«Dis- moi et j’oublierai Enseigne- moi et je me souviendrai Implique- moi et j’apprendrai»

«Enjeux et principes d’animation des Politiques aulnaysiennes de cohésion sociale» ville iconDirection régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bretagne

«Enjeux et principes d’animation des Politiques aulnaysiennes de cohésion sociale» ville iconDe la Cohésion Sociale et de La Protection des Populations cahier des charges






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
d.20-bal.com