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  Dossier de réponse appel à projets Aide à la recherche et à la création Arts visuels (NOM DU PORTEUR DE PROJET) Peinture Sculpture Photographie Vidéo Dessin Installation Autre (préciser) : Intitulé du projet : ………………………………………………………...…………………………………….. Projet de recherche Projet de création Projet de recherche et création Coût total de l’opération exprimée : H.T. :………………………… T.T.C. :………………………………. Montant de la subvention sollicitée :………………… Dossier de demande de subvention à retourner par email au plus tard le 12 juin 2017, 12 h, à l’adresse suivante, selon votre territoire d’implantation :
Le dossier est à transmettre sous la forme d’un seul document de format PDF intitulé sur le modèle suivant : CREA AV-nom du projet-2017.pdf RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE DEMANDEUR ** artiste individuel. Pour les associations, se reporter à la page 3. Mme M. Nom : …………………………………………………………………………………………………………… Prénom : ………………………………………………………………………………………………………… Date de naissance : …………………………………………………………………………………………….. Ville et département de naissance : ……………………………………………………………………………. Adresse postale : ……………………………………………………………………………………………….. Téléphone : ……………………………………………………………………………………………………… Adresse mail : …………………………………………………………………………………………………… Site internet : …..………………………………………………………………………………………………… Situation professionnelle : salarié autre (préciser) : Montant de vos revenus nets de l’année N-1 : ………………..………………………………………………… N° SIRET : ………………….………………. Affiliation : Maison des artistes oui non Agessa oui non Autre régime : ………………………… N° d’affiliation : Etes-vous assujetti(e) à la T.V.A. ? oui non Aides / bourses / prix obtenus en France et à l’étranger :
Principales expositions (trois dernières années)
Biographie et démarche artistique
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE DEMANDEURDans le cas d’une demande portée par une association** Porteur juridique du projet de création de l’artiste ou du collectif d’artistes, dont l’activité principale est la création artistique. Raison sociale : ………………………………………………………………………………………………... Nature juridique de la structure : ……………………………………………………………………………... Objet de l’organisme : …………………………………………………………………………………………. Date de création : ………………………………………………………………………………………………. Code NAF : …………………………………. N° SIRET : ………………….………………. Adresse du siège social (obligatoirement en région Grand Est) : …………………………………………………………………………………………………………………… Adresse de correspondance (si différente) : …………………………………………………………………………………………………………………… Site internet : ………………….…………….
La structure est-elle reconnue d’utilité publique ? oui non La structure dispose-t-elle d’un Commissaire aux comptes ? oui non L’organisme récupère-t-il la T.V.A. ? oui non Nombre de salariés de l’association (en équivalent temps plein) : ……………………………………… Nom du ou des artistes pour le(s)quel(s) est déposée la demande : …………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………… Aides / bourses / prix obtenus en France et à l’étranger
Principales expositions (trois dernières années)
Biographie et démarche artistique
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE PROJETDÉCLARATIONS SUR L’HONNEUR (1)Le droit d'accès aux informations prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'exerce auprès du service ou de l'Etablissement auprès duquel vous déposez ce dossier. Je soussigné(e), (Nom et Prénom) représentant(e) légal(e) de l'association (le cas échéant) Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'association, joindre le pouvoir lui permettant d'engager celle-ci. déclare : pour les artistes
pour les associations
inférieur ou égal à 200 000 € supérieur à 200 000 € - demander une subvention de : …………………… € - que cette subvention, si elle est accordée, sera versée au compte bancaire suivant : Nom du titulaire du compte : IBAN BIC Renseignements certifiés exacts, Fait, le à (Qualité du signataire) Signature et cachet, Attention : - En cas d’attribution d’une aide par la Région Grand Est, le Bénéficiaire s’engage à faire mention du concours financier de la Région Grand Est sur l’ensemble des supports de communication réalisés au titre de cette action. Le Bénéficiaire s’engage à respecter la Charte graphique téléchargeable à l’adresse suivante : http://www.grandest.fr/identite-graphique et à utiliser les mentions ci-dessous : « Le porteur de projet bénéficie du dispositif de soutien à la recherche et à la création pour les arts visuels de la Région Grand Est » Le non-respect de cette clause pourra se traduire par le reversement de l’aide et par l’exclusion définitive au bénéfice des aides régionales PIECES A FOURNIR IMPERATIVEMENT EN UN EXEMPLAIREPour les artistes :
Pour les associations :
(Pour les associations, une copie du récépissé de déclaration d’existence au Tribunal d’Instance)
Pièces relatives au projet :
Les dossiers sont à retourner au plus tard le 12 juin 2017, 12 h Pour rappel : Votre dossier de candidature doit être adressé par mail au format PDF. Néanmoins, les pièces administratives et les revues de presse/documents de communication doivent en être dissociées. Nous vous suggérons la répartition suivante : - un fichier PDF comprenant la lettre d’intention, le dossier de réponse à l’appel à projets, le cas échéant les compléments que vous n’avez pas fait apparaître dans le dossier de réponse, les budgets ; - un fichier PDF qui compile le book/portfolio et les documents annexes ; - les pièces administratives sous forme de documents PDF (ces documents ne seront pas communiqués au comité de sélection). Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des demandes d’aides formulées auprès de la collectivité. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en contactant la collectivité à l’adresse suivante : Maison de la Région Grand Est – 1 Place Adrien Zeller – BP 91006-67070 STRASBOURG CEDEX. 1 Toute fausse déclaration est passible de peines d'emprisonnement et d'amendes prévues par les articles 441-6 et 441-7 du code pénal. |
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