Issu de la circulaire n° 97-123 paru le 27/05/97 au B. O n°22 les compétences des enseignants s’applique à tous les enseignant du 1





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Issu de la circulaire n° 97-123 paru le 27/05/97 au B.O N°22 les compétences des enseignants s’applique à tous les enseignant du 1er et 2ème degré (collège, lycée technique ou générale et l.e.p) .

La notion de laïcité est définie par une circulaire ministériel du 12/12/89 parue au B.O n° 46 du 21/12/89

Les inspections académiques :

1er niveau :Circonscription :

      • Elle regroupe école maternelle et école élémentaire d’une ou plusieurs communes.

2ème niveau :Bassin de formation :

      • Différent lycées, professionnels, générales, technique et les collèges

      • Ce groupement permet d’établir une politique commune, pour certain nombre d’activité. (la politique des option).

3ème niveau : Le district :

      • Il regroupe autour d’un lycée, les collèges autour de la zone de ce lycée.

4ème niveau :Les chefs d’établissement constituent le maillon intermédiaire et essentiel de la chaîne de la responsabilité en matière d’administration et d’organisation. Ils assurent également l’organisation des EPLE.
Inspection générale

  • IGEN : Inspection général de l’éducation nationale

Leur niveau de compétence porte sur les types de formations, les contenus d’enseignements, les programmes, les méthodes pédagogiques, les procédures et les moyens mis en œuvre

  • IGAEN : inspection générale de l’administration de l’éducation nationale

      • Les membres sont chargés dans le domaine administratifs, financiers, comptable et économique du contrôle et de l’inspection du personnel, des établissements publics.

  • IPR-IA : inspecteur pédagogique régionaux - inspecteur d’académie

      • Ils existent 3 catégories IPR – IA qui sont placés sous la tutelle de l’inspection générale

        • IPR – IA disciplinaire : (maths anglais)

        • IPR – IA établissement et vie scolaire : (conseillers d’éducation, documentaliste, vie d’établissement du second degré)

        • IPR – IA chargé de fonction administrative : (de programme collège)

  • IEN : inspecteur de l’éducation nationale

      • Responsable des écoles maternelle, élémentaire d’une circonscription. Les IEN sont chargés des questions relatives à l’orientation des élèves et au fonctionnement des CIO et certain sont chargés de l’évaluation et du contrôle de l’enseignement disciplinaire (enseignement professionnel).




  • CNP : conseil national des programmes

      • Il donne son avis au ministre sur l’élaboration des programmes et la conception. Dans différents membres sont choisis par le ministre.

  • CSE : conseil supérieure de l’éducation

      • Le ministre peut saisir ce conseil sur tous texte de loi affairant à l’éducation nationale et en particuliers sur les programmes, les examen, la délivrance des diplôme et l’organisation de la scolarité.

  • CNESR : conseil nationale de l’enseignement supérieure et de la recherche

      • Il donne sont avis concernant les textes de l’enseignement supérieure

  • CPC : commission professionnel consultative

      • Elle travail sur les contenus des programmes et les diplôme de l’enseignement technique et professionnel.

  • ONISEP : l’office nationale d’information supérieur des enseignent professionnel

      • Brochure pour élève.

  • INRP : l’institut nationale de recherche pédagogique

      • Poursuit une mission en éducation concernant tout les niveau d’enseignement et une mission de formation initiale et continus en liaison avec les IUFM

  • CNED : centre nationale d’enseignement à distance

      • Donne un enseignement par correspondance à tout les niveau.

  • CNDP : centre nationale de documentation pédagogique

      • Ces centres offre aux enseignants et à tous les acteurs du système éducatif, une documentation pédagogique et administrative.

  • CROUS : centre régionale des œuvre universitaire et scolaire.




    • loi du 07 janvier 1983

    • loi du 7 juillet 1983 loi de décentralisation

    • loi du 25 janvier 1985


Les collèges et lycées appartiennent à la catégorie des établissements public, locaux d’enseignements. (EPLE) Loi du 22 juillet 1983.

Leur fonction est organisée par le décret du 30 Août 1985

Le statut des ZEP est régit par les circulaires n°90.028 du 1/02/1990 et 92.360 du 07/12/1992

Publié au BO n° 7 du 15/02/90 et n° 47 du 10/12/92. la circulaire du 10/07/1998 à prévu la mise en place du réseau d’éducation prioritaire et du contrat de réussite BO n° 29 du 16/07/98

Les ZEP ne sont pas des zones d’apprentissages au rabais. Les ZEP sont au contraire des lieu ou il s’agit de faire réussir des élèves en luttant contre les inégalités. La première priorité est de donner aux élèves la capacité de maîtriser la langue française, parlée et écrite.

Circulaire 90-108 du 17/05/1990

Loi d’orientation sur l’éducation du 10/07/1989 dispose dans son article 18 que les écoles, collèges et lycée élaborent un projet d’établissement

Les programmes de l’enseignement primaire :

Ils ont été publié dans le BO n°5 du 09 mars 1995 (hors série)

BO n° 13 (hors série) du 26 novembre 1998, le ministère de l’éducation national à présenté une chartre pour bâtir l’école du 21ème siècle. Cette chartre s’articule autour de 3 points :

    • Elaborer progressivement et collectivement de nouveaux programmes centré sur le thème apprendre à parler, écrire, lire et compter.

    • Mettre progressivement en classe des rythmes scolaire adaptés à ceux de l’enfant.

    • De repenser le métier de professeur d’école en permettant une plus grande autonomie dans les choix pédagogiques et en intégrant le travail en équipe.

BO n° 35 du 7 octobre 1999

Pour permettre d’atteindre l’objectif de la loi d’orientation du 10 juillet 1989. c’est à dire qu’aucun jeune ne quitte le système de formation initial sans formation (sans diplôme). C’est dispositif constitue une modalité de scolarisation obligatoire. La circulaire n° 98-120 précise les objectifs, le public, les conditions de création de fonctionnement et du partage de ces dispositifs

Note de service n° 97-216 du 10 octobre 1997 paru au BO n° 36 du 16 octobre 1997.

La notion de citoyenneté devra être déclinée à la fois en terme de savoir, de valeur et de pratique. Au niveau des pratiques, l’accent sera mis sur la participation active des élèves. Afin de duper chez eux, l’autonomie et le sens critique mais aussi l’adhésion à un ensemble de valeur et à la loi.

CEFISEM : Centre d’étude pour la formation et l’information sur la scolarisation des enfants migrants.

Ont pour rôle d’aider à la formation des enfants étranger nouvellement arrivés en France. Ces enfant sont accueillis dans les classes d’initiations (CLIN : classe d’initiation pour le premier degré). Dans les classes d’accueilles (CLAC) et dans les cours de rattrapage intégré (CRI) pour le second degré.

Structure d’accueille pour les jeunes handicapés :

Ces jeunes sont intégrés dans des classes CLIS (classe d’intégrations scolaire). On les dispense d’un enseignement spécialisé et adapté.

SEGPA : Section d’enseignement général et professionnel adapté.

On dispense aux élèves une formation générale et professionnelle, qui doit en principe leur permettre de déboucher sur un CAP. Une segpa compte au plus 96 élèves qui sont répartis par groupe de niveau et d’age. Chaque groupe compte 16 élèves.
LEA : Lycée d’enseignement adapté.

Ces établissements accueillent des élèves présentant une ou plusieurs difficultés ou un handicape. Il dispense un enseignement professionnelle, générale ou technologique.
Les LEA ont 4 missions :

    • Assurer un enseignement adapté selon le type d’handicape.

    • Participer à l’éducation à la citoyenneté et à la formation de la personnalité

    • Réorienter des que possibles et dans les meilleures conditions dans des établissements ordinaires. Les élèves qui ont des chances réelles de réussir

    • Contribuer à l’insertion sociale et professionnelle.

Classe ou établissement spécialisé :

Il existe des établissements scolaire crée à l’intention des élèves ayant besoin d’un régime spéciale de vie et de scolarité.

Ils se répartissent en 3 catégories 

    • école, collège et lycée :

Pour déficience sensorielle qui scolarise des élèves non voyant ou mal entendant.

    • lycée collège climatique (altitude montagne) :

    • structure scolaire implanter dans les hôpitaux, maison de cure, amené à des lycées ou des collèges de l’enseignement public.

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