Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007





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Directeurs d’école : Nouveautés






Nouveautés






Octobre 2004


DISPOSITIONS GÉNÉRALES 5

PRÉPARATION DE LA RENTRÉE 2004 DANS LES ÉCOLES, LES COLLEGES ET LES LYCÉES 6

I - Développer une démarche stratégique aux différents niveaux de pilotage du système éducatif 6

II - Atteindre les objectifs pédagogiques prioritaires 10

III - Affirmer les valeurs de l’école et développer la responsabilité des élèves 17

Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007
25

Préparation de la carte scolaire du premier degré
29

I - Mesures de carte scolaire et de restructuration du réseau scolaire 29

II - Modalités de la concertation 30

III - Recommandation pour le calendrier annuel des procédures et des concertations 32

Règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public 35

L'éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées 36

Contrôle de la fréquentation et de l'assiduité scolaires et sanctions pénales 42

Titre 1er - Modification du décret n° 66-104 du 18 février 1966 42

Titre II - Sanctions pénales 43

Contrôle et promotion de l’assiduité des élèves soumis à l’obligation scolaire
44

Port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics
49

I - Les principes 49

II - Le champ d’application de la loi 49

III - Le dialogue 50

IV - Le règlement intérieur 51

MODÈLE D’ARTICLE À INSÉRER DANS LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉTABLISSEMENT 51

LA SANTÉ DES ÉLÈVES : PROGRAMME QUINQUENNAL DE PRÉVENTION ET D’ÉDUCATION 52

I - Repérer et suivre les problèmes de santé des élèves 52

II - Mieux connaître, mieux repérer et prendre en compte les signes de souffrances psychiques des enfants et des adolescents 53

III - Assurer tout au long de la scolarité la continuité des actions d’éducation à la santé 54

IV - Développer chez les élèves des comportements civiques et solidaires : généraliser l’apprentissage des gestes qui sauvent 56

contrat-cadre DE PARTENARIAT EN SANTÉ PUBLIQUE 56

EXPÉRIMENTATION DANS 22 ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PILOTES 58

LUTTE CONTRE LE TABAC - EXPÉRIMENTATION 22 SITES PILOTES 58

CONVENTION 58

CONVENTION-CADRE N° 2003/002 64

PROTOCOLE D’ACCORD 66

Instruction relative aux politiques éducatives locales 69

1 - Dans le respect du caractère interministériel des dispositifs, assurer la cohérence entre les orientations nationales et les politiques locales en matière d’éducation et de jeunesse 69

2 - Simplifier les procédures et amplifier les collaborations pour plus d’efficacité 69

La photographie scolaire 71

Semaine des parents à l’école 74

AFFECTATION DES STAGIAIRES LAURÉATS DES CONCOURS ET DES EXAMENS PROFESSIONNELS - RENTRÉE 2003 75

Préparation de la carte scolaire du premier degré
98

Approbation des statuts de l’Union sportive de l’enseignement du premier degré
104

Abrogation de circulaires ministérielles et de notes de service
106

CIRCULAIRES DÉPARTEMENTALES 111

Classes à projet artistique et culturel et projets environnement. 112

Accueil et encadrement des élèves dans les écoles. 113

Scolarisation des élèves nouvellement arrivés en France 115

Etablissement scolaire ou école d'accueil : Classe provisoire 119

Enseignant 119

Elections aux Conseils d'Ecole 122

122

Transport et organisation des sorties scolaires avec nuitée(s) des écoles maternelles et élémentaires publiques. 128

Accompagnement des élèves en visite dans le collège du secteur. 129

Autorisation parentale d'intervention chirurgicale d'un élève donnée par les parents dans le cadre de sa fréquentation d'une école publique ou d'un EPLE 130

Une stratégie départementale pour le développement de l’enseignement des langues vivantes à l’Ecole 134

Élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des EPLE - année 2004-2005 139


Élections des représentants des parents d’élèves et des élèves dans les EPLE 140

 Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école 142

 MODALITÉS D’ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DES PARENTS D’ÉLÈVES AU CONSEIL D’ÉCOLE 142

MODALITÉS DE DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DES EPLE 144

Programme national d'incitation à la lecture et à l'écriture dans le cadre du plan de prévention et de lutte contre l'illettrisme 146

 Éducation prioritaire : des objectifs et des méthodes pour lutter contre la fracture scolaire et élaborer les contrats de réussite scolaire 159

Dispositif national d’évaluation diagnostique - année 2004-2005 163

Organisation du service départemental d’auxiliaires de vie scolaire - rentrée 2004 166

ACCUEIL EN COLLECTIVITÉ DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS ATTEINTS DE TROUBLES DE LA SANTÉ ÉVOLUANT SUR UNE LONGUE PÉRIODE 169

ORIENTATIONS POUR UNE POLITIQUE EN MATIERE D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES ET D'ACTION CULTURELLE 176

Éducation à la sécurité routière - année 2003-2004
188


Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire 193


Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré
198



Dispositions Générales




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