Approbation du compte rendu du conseil du 19 juin et désignation d’un secrétaire de séance





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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L’AGGLOMÉRATION MIGENNOISE



Conseil Communautaire du 29 septembre 2014




Compte Rendu
Convocation a été faite aux 27 membres du Conseil Communautaire le 23 septembre 2014 pour le 29 septembre 2014 à la salle des fêtes de Bassou.

L’an deux mille quatorze, le 29 septembre à 18 heures, le Conseil Communautaire s’est réuni en séance ordinaire en la salle des fêtes de Bassou sous la Présidence de M. François BOUCHER, Président en exercice

ÉTAIENT PRÉSENTS :




BASSOU

M. BERGERIS.

BONNARD

M. WARIE, M. COULONGE

CHARMOY

M. BIDOT, Mme DURAND.

CHENY

M. PESQUET, Mme BOURGOING et Mme CHAMBON..

CHICHERY

M. LIEBAERT.

EPINEAU LES VOVES

Mme BRUNEAU

LAROCHE ST CYDROINE

Mme CHARLOT et. M. ESNAULT

MIGENNES

MM. BOUCHER, BONDOUX, BAILLY, FEVRIER, MACKOW, MEYROUNE, et Mmes, MARIN-DANIEL (à partir de 19h40), EVRARD, BOUTAULT COLLET.


ABSENTS EXCUSES :


M.FRIEDRICH (pouvoir à M. PESQUET)), M. JACQUEMAIN (pouvoir à Mme CHAMBON), Mme BOIZOT (pouvoir à M. BOUCHER), Mme MARIN-DANIEL (pouvoir à Mme BOUTAULT jusqu’à 19h40), M. JEANGEORGES (pouvoir à M. BONDOUX), Mme LEROUX (pouvoir à M. MEYROUNE)







SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Mme BRUNEAU



  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 19 JUIN ET DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE.


Le dernier compte-rendu a été adopté à l’unanimité. Madame Ghislaine BRUNEAU est désignée en qualité de secrétaire de séance.

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

1. INFORMATIONS DIVERSES.

1-1 Décisions du Président





N° de la décision

libellé de la décision

Date de la décision


2014-08




Acceptation du remboursement du sinistre par la SMACL d’un montant de 4873.59€ pour le sinistre relatif au choc d’une benne à ordures ménagères avec un poteau ERDF du 05/11/2013.



16/09/2014


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