L’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par le sncp





télécharger 4.44 Kb.
titreL’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par le sncp
date de publication13.02.2017
taille4.44 Kb.
typeDocumentos
d.20-bal.com > droit > Documentos
L’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par le SNCP
Vous êtes actuellement connecté au site web officiel du Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP)

Représentant légal : Christian CALECA

Ce site a été développé par le SNCP et est hébergé par Spring Médias - rue de Castel - 94800 Villejuif

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site Webmaster :

Olivier LECHOWICZ : olivier.lechowicz@lecaoutchouc.com

DROIT D’AUTEUR - COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le site du SNCP est autorisée si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine SNCP du document. L’utilisateur devra en informer préalablement le SNCP.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "ce document provient du site Internet de l’Institut national de formation et d’enseignement professionnel du caoutchouc (SNCP) : http://www.lecaoutchouc.com.

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L’adresse internet du site du SNCP doit impérativement figurer dans la référence. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Crédits photographiques : SNCP

Le SNCP se réserve le droit de poursuivre toute personne qui ne respecterait pas l’application de ces règles. * Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite "Loi Informatique et Liberté"

similaire:

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par le sncp iconConditions generales d'utilisation du site agissonspourlemploi. Fr
«cgu», soumises au droit français, ont vocation à régir l'utilisation du site

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par le sncp iconPolliat 20 ème Foulée de la veyle
«Toute inscription implique la prise de connaissance et l'entière acceptation du présent règlement.»

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par le sncp iconConditions générales d’utilisation du site internet et des services proposés

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par le sncp iconLa présente charte a pour objet de définir les règles d'utilisation...

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par le sncp iconRésumé Exerçant dans un service de placement familial médicalisé...
«dans le cadre de (ses) fonctions définies par (son) employeur et mandaté par la Direction de la prévention de l'action sociale»,...

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par le sncp iconEn poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation...

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par le sncp iconEn poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation...

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par le sncp iconEn poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation...

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par le sncp iconEn poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation...

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par le sncp iconEssai d’utilisation de quelques sources du Centre Michelet. Le Centre...
«sensibilité», elles ne sont pas encore librement consultables par les chercheurs et, dès lors, nécessitent une demande de dérogation...






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
d.20-bal.com