Maître d'Ouvrage : Mairie de Camon





télécharger 146.36 Kb.
titreMaître d'Ouvrage : Mairie de Camon
page1/9
date de publication17.05.2017
taille146.36 Kb.
typeDocumentos
d.20-bal.com > droit > Documentos
  1   2   3   4   5   6   7   8   9
le 08.07.2009



MARCHE DE TRAVAUX


Aménagement de l’Accueil
de la Mairie




Maître d'Ouvrage : Mairie de Camon

_________


C.C.A.P.

TITRE I. OBJET DU MARCHÉ Error: Reference source not found
ARTICLE 1. DÉFINITION DE L'OPÉRATION Error: Reference source not found

ARTICLE 2. TITULAIRE - JUSTIFICATIFS À FOURNIR - DOMICILE Error: Reference source not found

ARTICLE 3. SOUS-TRAITANCE DES TRAVAUX Error: Reference source not found

ARTICLE 4. MAÎTRISE D'ŒUVRE – OPC – CONTROLE TECHNIQUE - COORDINATION SANTÉ SÉCURITÉ Error: Reference source not found
TITRE II. EXÉCUTION Error: Reference source not found
ARTICLE 5. .PRÉPARATION ET DÉLAIS D'EXÉCUTION DES TRAVAUX Error: Reference source not found

ARTICLE 6. CONDITIONS PARTICULIÈRES D'EXÉCUTION Error: Reference source not found

ARTICLE 7. VARIATIONS DANS L'IMPORTANCE DES DIVERSES NATURES DE L'OUVRAGE Error: Reference source not found

ARTICLE 8. MODIFICATIONS DU MARCHÉ Error: Reference source not found

ARTICLE 9. ÉTAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX Error: Reference source not found

ARTICLE 10. PRISE DE POSSESSION ANTICIPÉE DE CERTAINS OUVRAGES Error: Reference source not found

ARTICLE 11. TRAVAUX EN RÉGIE Error: Reference source not found

ARTICLE 12. SUJÉTIONS DIVERSES RÉSULTANT DU VOISINAGE DE TRAVAUX ÉTRANGERS À L'ENTREPRISE Error: Reference source not found

ARTICLE 13. SUJÉTIONS RÉSULTANT DE LA PRÉSENCE DE CANALISATIONS ET RÉSEAUX DIVERS Error: Reference source not found

ARTICLE 14. REPLIEMENT DES INSTALLATIONS DE CHANTIER Error: Reference source not found

ARTICLE 15. DÉGRADATIONS ET DOMMAGES DIVERS - REMISE EN ÉTAT DU CHANTIER ET DES VOIES ET ENLÈVEMENTS DES MATÉRIAUX Error: Reference source not found
TITRE III. DISPOSITIONS FINANCIÈRES Error: Reference source not found
ARTICLE 16. RÉPARTITION DES PAIEMENTS – CONTENU DES PRIX Error: Reference source not found

ARTICLE 17. MODALITÉS ET CALCUL DES PRIX / MONTANT DU MARCHÉ Error: Reference source not found

ARTICLE 18. PAIEMENT ET ACOMPTES Error: Reference source not found

ARTICLE 19. RETENUE DE GARANTIE Error: Reference source not found

ARTICLE 20. PÉNALITÉS Error: Reference source not found

ARTICLE 21. ASSURANCES Error: Reference source not found
TITRE IV. PRESCRIPTIONS DIVERSES Error: Reference source not found
ARTICLE 22. RÉCEPTION DES TRAVAUX Error: Reference source not found

ARTICLE 23. DÉLAI DE GARANTIE Error: Reference source not found

ARTICLE 24. DOCUMENTS FOURNIS PAR LE MAÎTRE D'ŒUVRE Error: Reference source not found

ARTICLE 25. DESSINS D'EXÉCUTION – PLANNING PREVISIONNEL D’EXECUTION Error: Reference source not found

ARTICLE 26. PROVENANCE DES MATÉRIAUX ET ÉCHANTILLONS Error: Reference source not found
TITRE V. MESURES COERCITIVES, DIFFÉRENDS ET LITIGES Error: Reference source not found
ARTICLE 27. MESURES COERCITIVES Error: Reference source not found

ARTICLE 28. RÈGLEMENT DE DIFFÉRENDS ET LITIGES Error: Reference source not found

ARTICLE 29. RÉSILIATION Error: Reference source not found

  1   2   3   4   5   6   7   8   9

similaire:

Maître d\Adresse : nature du bail liant le maitre d’ouvrage et le gestionnaire...

Maître d\Les responsabilités du maître de l’ouvrage
La personne morale, mentionnée à l’article premier, pour laquelle l’ouvrage est construit

Maître d\Maître d’Ouvrage – Pouvoir Adjudicateur

Maître d\Article 1 / identification du maitre d’ouvrage

Maître d\Oncours d'architecture et d'ingénierie organisé par le maître d'ouvrage.

Maître d\Cahier des Clauses Administratives Particulières (C. C. A. P) Maître de l’ouvrage

Maître d\Modèle de délégation de paiement du sous-traitant acceptée par le maître de l'ouvrage

Maître d\La passation du marché de maîtrise d’œuvre, une responsabilité essentielle...

Maître d\Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse XXX
«maître d’ouvrage» souhaite appliquer une démarche "Qualité Environnementale". Pour cela, elle souhaite se doter d'une assistance...

Maître d\Maître d’Ouvrage – Pouvoir Adjudicateur
«Compétences-Emplois actions collectives branche des services de l’automobile»






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
d.20-bal.com