Législation sur les boissons dans les entreprisesLégislation sur les boissons dans les entreprises
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Bibliographie : Code de l’environnementBibliographie : Code de l’environnement
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Bibliographie : Liste des livresBibliographie : Liste des livres
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Bibliographie : Deux ouvrages sont principalement recommandésBibliographie : Deux ouvrages sont principalement recommandés
«Bien» dans le patrimoine d’un créancier, une charge, mais elle sera étudiée en Droit des Obligations
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Bibliographie Sport, encadrement et professionnalisation, Bernardeau DBibliographie Sport, encadrement et professionnalisation, Bernardeau D
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Bibliographie sélectiveBibliographie sélective preview Bibliographie sélective
«Domino» 1998; Le droit des étrangers, Ellipses, coll. «Mise au point» 2011, 2e éd
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Bibliographie : bonneau thierry, Droit bancaire, éd Montchrestien, 2005Bibliographie : bonneau thierry, Droit bancaire, éd Montchrestien, 2005
«Constitue une opération de crédit tout acte par lequel une personne agissant à titre onéreux met ou promet de mettre des fonds à la disposition d’une autre personne, prend dans l’intérêt de celle-ci un engagement par signature tel qu’un aval, un cautionnement ou une garantie»
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La consommation d’héroïne aux Etats-UnisLa consommation d’héroïne aux Etats-Unis
«héroïne-base» ou «Brown-sugar» qui est de couleur marron et est composée de 30 à 50% d’héroïne pure, de quinine, strychnine, de caféine et d’aspirine. Pour la consommer elle doit être mélangée avec du jus de citron ou du vinaigre
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Bibliographie : Jean Pradel : droit pénal généralBibliographie : Jean Pradel : droit pénal général
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Bibliographie Cours, td, code pénal 2010 (interprétation stricte du texte)Bibliographie Cours, td, code pénal 2010 (interprétation stricte du texte)
«appropriations frauduleuses» et «autres atteintes aux biens». Donc on va utiliser une distinction doctrinale qui satisfait Rassat (Vouin)
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1. Les objectifs de la redistribution1. Les objectifs de la redistribution
«d'État providence». La puissance publique cherche ainsi à réduire les inégalités économiques et sociales (dans une logique de solidarité) et assurer une couverture des risques sociaux (dans une logique d'assurance). La redistribution vise à atteindre un double objectif
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Bibliographie : Eléments de physique statistiqueBibliographie : Eléments de physique statistique preview Bibliographie : Eléments de physique statistique
Pour obtenir même une solution partielle l’homme de science doit rassembler les faits chaotiques qui lui sont accessibles et les rendre cohérents et intelligibles par la pensée créatrice…
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Bibliographie Revoir dans un manuel de droit international public la question des compétences des Etats. M. Cosnard, «Les lois Helms-Burton et D\Bibliographie Revoir dans un manuel de droit international public la question des compétences des Etats. M. Cosnard, «Les lois Helms-Burton et D'Amato-Kennedy, interdiction de commercer avec et d'investir dans certains pays» preview Bibliographie Revoir dans un manuel de droit international public la question des compétences des Etats. M. Cosnard, «Les lois Helms-Burton et D'Amato-Kennedy, interdiction de commercer avec et d'investir dans certains pays»
«Les lois Helms-Burton et D'Amato-Kennedy, interdiction de commercer avec et d'investir dans certains pays», afdi, t. 42 (1996), pp. 33-61
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