 | Législation sur les boissons dans les entreprises Bibliographie 54.53 Kb. 1 стр. | texte intégral |
 |  Bibliographie : Pour la 1Bibliographie 0.49 Mb. 11 стр. | texte intégral |
|  BibliographieBibliographie 217.31 Kb. 5 стр. | texte intégral |
| Bibliographie : Code de l’environnement Bibliographie 275.6 Kb. 6 стр.      | texte intégral |
| Bibliographie : Liste des livres Bibliographie 0.5 Mb. 6 стр.      | texte intégral |
| Bibliographie : Deux ouvrages sont principalement recommandés «Bien» dans le patrimoine d’un créancier, une charge, mais elle sera étudiée en Droit des Obligations Bibliographie 445.57 Kb. 5 стр. | texte intégral |
| Bibliographie Sport, encadrement et professionnalisation, Bernardeau D Bibliographie 1.38 Mb. 35 стр.   | texte intégral |
|  Bibliographie sélective«Domino» 1998; Le droit des étrangers, Ellipses, coll. «Mise au point» 2011, 2e éd Bibliographie 415.91 Kb. 10 стр. | texte intégral |
| Bibliographie : bonneau thierry, Droit bancaire, éd Montchrestien, 2005 «Constitue une opération de crédit tout acte par lequel une personne agissant à titre onéreux met ou promet de mettre des fonds à la disposition d’une autre personne, prend dans l’intérêt de celle-ci un engagement par signature tel qu’un aval, un cautionnement ou une garantie» Bibliographie 1.63 Mb. 31 стр. | texte intégral |
| La consommation d’héroïne aux Etats-Unis «héroïne-base» ou «Brown-sugar» qui est de couleur marron et est composée de 30 à 50% d’héroïne pure, de quinine, strychnine, de caféine et d’aspirine. Pour la consommer elle doit être mélangée avec du jus de citron ou du vinaigre Bibliographie 76.29 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Bibliographie : Jean Pradel : droit pénal général Bibliographie 165.74 Kb. 4 стр. | texte intégral |
| Bibliographie Cours, td, code pénal 2010 (interprétation stricte du texte) «appropriations frauduleuses» et «autres atteintes aux biens». Donc on va utiliser une distinction doctrinale qui satisfait Rassat (Vouin) Bibliographie 423.7 Kb. 11 стр. | texte intégral |
| 1. Les objectifs de la redistribution «d'État providence». La puissance publique cherche ainsi à réduire les inégalités économiques et sociales (dans une logique de solidarité) et assurer une couverture des risques sociaux (dans une logique d'assurance). La redistribution vise à atteindre un double objectif Bibliographie 66.51 Kb. 1 стр.   | texte intégral |
|  Bibliographie : Eléments de physique statistiquePour obtenir même une solution partielle l’homme de science doit rassembler les faits chaotiques qui lui sont accessibles et les rendre cohérents et intelligibles par la pensée créatrice… Bibliographie 0.97 Mb. 10 стр. | texte intégral |
|  Bibliographie Revoir dans un manuel de droit international public la question des compétences des Etats. M. Cosnard, «Les lois Helms-Burton et D'Amato-Kennedy, interdiction de commercer avec et d'investir dans certains pays»«Les lois Helms-Burton et D'Amato-Kennedy, interdiction de commercer avec et d'investir dans certains pays», afdi, t. 42 (1996), pp. 33-61 Bibliographie 1.29 Mb. 30 стр. | texte intégral |